Chambéry : amabilités autour des indemnités

C’est anecdotique et dans quelques semaines, tout cela ne sera plus qu’une rumeur, mais les indemnités des élus ont été proposées et validées par le conseil municipal, après deux mois d’exercice, lors de cette quatrième levée du mandat nouveau. Anecdotique parce que jamais ce sujet n’est remis sur la table en cours de route. Il n’en aura pas moins fait l’objet d’un débat acharné, comme prévu.
Lundi 31 août, le conseil s’est donc réuni pour la quatrième fois, mettant fin à une courte pause estivale que d’aucuns auraient souhaité plus longue. L’heure est au combat. Dans le langage sportif, l’opération commando consiste à remettre sur pied une équipe en déliquescence. Ici, elle sera davantage nécessaire pour répondre à la plus importante crise de notre temps car le groupe vit bien, selon le poncif usé par tous les sportifs de France et de Navarre. Ils sont tous sur le grill, ils n’auront eu, ce lundi, qu’à valider des affaires courantes, entre désignations, réaffectations et modifications. Le gros attendra, il est pour bientôt.  Ceci dit, à force d’en parler, ici et ailleurs, il était attendu que le vote des indemnités allât susciter quelque émoi. Dans un style moins tapageur qu’à l’accoutumée, Aloïs Chassot a confirmé ce qu’il nous avait annoncé, ce combat allait être sien. 

Variations 

Ainsi, « les Chambériens ont fait le choix d’une équipe municipale plus proche d’eux, présente et disponible. Pour respecter cet engagement, la majorité va s’appuyer sur un binôme maire – 1re adjointe au niveau de l’exécutif, sur un nombre d’adjoints plus élevé et une équipe élargie dans laquelle tous les membres ont reçu une délégation ». L’indemnité du maire (3 383 euros bruts) sera donc inférieure à l’enveloppe maximale autorisée par la loi (4 278 euros bruts). Les adjoints se verront indemnisés à hauteur de 1 434 euros bruts (le maximum prévu s’élève à 1 711 euros). Les conseillers municipaux avec délégation percevront 684 euros bruts (soit une hausse de 36% par rapport à l’ancienne mandature), ceux étant également engagé à l’agglomération de Grand Chambéry, 506 euros. Les élus de la minorité seront indemnisés, comme il en est l’usage (200 euros) et la différence viendra de la deuxième face du binôme, Aurélie Le Meur, dont les indemnités s’élèveront à 2 286 euros bruts (lire sa réaction dans l’article qui lui est consacré). Cette dernière expliquera que l’enveloppe, sur l’ensemble du mandat, augmentera « de 384 000 euros ». Ces hausses sont aussi, pour Thierry Repentin « l’occasion de mieux reconnaître le travail des conseillers municipaux » , il remerciera au passage « les adjoints qui ont accepté » une baisse de leurs émoluments par rapport à ce qui se pratiquait jusqu’ici. Nous sommes loin des 750 000 euros d’augmentation envisagés par Aloïs Chassot le 4 juillet… et pourtant… « Nous avons aujourd’hui plus d’éléments qui prouvent que nous n’avions pas tout à fait tort, au premier conseil, je n’ai pas les mêmes chiffres que vous ». En effet, il évoquait la somme totale de 633 600 euros de hausse de l’enveloppe*, « de l’argent qui aurait pu être mieux utilisé, pour la transition énergétique, par exemple ». Il revint également sur cette « première à Chambéry » , une première adjointe aux indemnités supérieures à celles perçues par les autres adjoints. « Le rôle d’un 1er adjoint est simple, il supplée le maire en son absence. Est-ce que cela justifie 800 euros de différence ? Leur charge de travail n’est-elle pas aussi lourde ? J’explique assez mal le signal qui leur est envoyé ». Enfin, il fit remarquer que Michel Dantin n’avait, en son temps « pris aucune indemnité de maire » , « même lorsque son mandat de député européen avait pris fin. Pourquoi n’êtes-vous pas également sur cette ligne?  » , interrogea-t-il « Vous avez des revenus suffisants, vous pourriez donner l’exemple ». 

« Un débat de caniveau »

L’indemnité d’un député européen est de 8 750,70 euros bruts, depuis 2018, soit 6 824,85 après impôt. Il perçoit également 320 euros par jour de présence à Bruxelles, plus 4 513 euros mensuels pour les frais divers. Il est, depuis modification de la loi organique de 2014 en vue des élections de mai 2019, interdit de cumuler cette fonction avec celle de maire, d’où le retrait de l’ancien eurodéputé chambérien de ses fonctions de parlementaire il y a un an et demi. « Monsieur Dantin a été écrêté, le total de ses revenus de député européen n’est en rien comparable. Il était dans l’incapacité juridique de percevoir d’autres indemnités, il était au plafond » , releva Thierry Repentin. « Nous expérimentons une autre façon de faire, compte tenu du contexte, nous responsabilisons, par cette méthode l’ensemble des élus, jusqu’aux conseillers municipaux. Ce contexte se traduit par des actes. Pour ma part, j’aurais pu faire appliquer la loi** (pour bénéficier d’une augmentation de plafond, NDLR) mais j’ai préféré avoir une discussion collective aboutissant à une vraie reconnaissance du rôle de conseiller. Je n’ai jamais été écrêté, je n’ai pas le même niveau de revenus que mon prédécesseur ». Durant la campagne, le maire avait été victime de rumeurs sur son train de vie, « certains se sont délectés de donner des chiffres me concernant, je n’ai jamais voulu descendre dans un débat de caniveau, le débat public, nous devons le situer à une autre hauteur ». Le débat était clos, les indemnités votées. Dans quelques semaines, gageons que ce ne sera plus qu’une rumeur.

Pour plus d’informations sur les indemnités des élus, lire notre article du 7 août.
* La différence entre les deux totaux proviendrait de la non-prise en compte de l’indemnité du maire (243 576 euros bruts sur l’ensemble des six ans à venir).
** Conformément à l’article 3 de la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 et à l’article 5 de la loi n°2016-1500 du 8 novembre 2016, l’indemnité du maire est, de droit et sans débat, fixée au maximum. Toutefois, dans toutes les communes, le maire peut, à son libre choix, soit toucher de plein droit l’intégralité de l’indemnité de fonction prévue, soit demander, de façon expresse, à ne pas en bénéficier, le conseil municipal pouvant alors, par délibération, la fixer à un montant inférieur.